Copyright

Droit de propriété intellectuelle

Le site https://www.fluidestransmissions.com est édité par Promotion Presse Internationale.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Promotion Presse Internationale, ou bien sont régulièrement exploités sous licence.
Les marques de Promotion Presse Internationale et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération, ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Promotion Presse Internationale sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société Promotion Presse Internationale est productrice.

Sont possibles sans autorisation préalable :

• La citation en tant que reproduction d'un court extrait des contenus du site indiquant le nom de l'auteur et la source. Le qualificatif "court" s'apprécie au regard du contenu dont la citation est extraite et du support dans lequel elle est intégrée.
• La revue de presse qui est la "présentation conjointe et par voie comparative de divers commentaires émanant des journalistes différents et concernant un mê;me thème ou "évènement". Le nom éventuel de l'auteur et de la source doivent être indiqués.
• La création d'un lien vers le Site est possible sous réserve que ce lien ouvre une nouvelle page dans le navigateur.

Sont interdits sans autorisation préalable écrite de l'Éditeur :

• L'affichage du / des logos de l'Editeur et/ou de ses publications,
• L'intégration de contenus du Site sur un Site tiers, notamment par voie de cadres (frames),
• La reproduction d'une partie du contenu du Site ou d'un titre / sous titre pour fabriquer le lien. 
• L'utilisateur du site, abonné ou non, n'acquiert qu'un droit d'usage personnel et privé des contenus. Aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit (photocopie, scanner, copie numérique, archivage, mise à disposition sur un intranet ou un Site web, insertion dans un panorama de presse, une plaquette publicitaire, un ouvrage...) n'est inclus dans l'accès libre ou l'abonnement aux services du Site. Toute reproduction autre que la copie pour un usage personnel et privé est donc soumise à autorisation préalable écrite de l'Editeur. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-3 et L.335-4 du Code de la propriété intellectuelle, délit pénalement sanctionné d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 3 ans et d'une amende de 300.000€. Pour toute question ou demande d'autorisation, veuillez nous contacter par mail ou par courrier.
• Conformément à l’article 4 paragraphe 3 de la directive 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, PROMOTION PRESSE INTERNATIONALE s’oppose notamment à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L.122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisé de données, cette opposition est également exprimée ainsi. Pour toute demande d’autorisation de moissonnage ou fouille de texte et de données, adressez votre demande à la PROMOTION PRESSE INTERNATIONALE par email à l’adresse suivante contact@ppimedias.com